ASSAD; AGO 04/11 ...

A

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Ti sabaah ya hayawen

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A3oudhou billeh mina echaytan errajim, 3assbeh!

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فلقتونا روسنا باسد

وهي حتى نعجة ما جاتش

Faite بينها وبين

حرف و

و توا وقيت يا طحانة باش تسكروا افامكم

والي غص يعدي بالخل

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Kif ejed ejed ...ma tilka Ken ezz....

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protfolio

je parlai bien évidemment du jugement en appel

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@ Wolf précision:

non il y a eu premier jugement en juillet dernier comme annoncé par Assad, d'ailleurs Assad a fait appel... ça va trainer toute cette affaire tellement elle est tirée par les cheveux...

pour info le résumé du jugement n est même pas encore remis... et comme tu sais le résumé doit comprendre les faits, , la décision et les motifs de la décision rendue en référence aux textes et lois ...va voir le jour ou ca va être remis ce que ca va évoquer!.

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donc aucun verdict prononcé à ce jour.. donc ça reste dans les interprétations unilatérales.

toutefois merci portfolio pour ton retour

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Oui, abordé bien discuté et bien exposé par la direction et le conseiller juridique.

C'est un dossier de pure aberration administrative et même juridique aussi bien pour la partie des vieille batteries importée jsuqu'en que sur la partie collecte et recyclage des batteries sur le territoire.

Tout était fait conformément à la réglementation, avec toutes les autorisations et les accords de toutes les intervenant dont la douane elle même, qui supervisait les iportations des vielles batteries sous le régime suspensif (ne figuraient pas sur la liste des exclusions jsuqu'en 2023) recyclées et rexportées sous forme de nouvelles batteries et plaques de plomb.

donc aucun fondement juridique pour un texte d'avoir un effet rétroactif sur les des opérations de 2016 à 2022 (qui encore étaient faites avec les autorisations nécessaires et sous la supervision et contrôle de la douane)

l'autre point concernant la récupération de Assad auprès de son réseau et des collecteurs... tout était fait auprès d'opérateurs bien retracés avec leur RNE et la tracabilité. mais mettre assad solidaire avec des collecteurs parce qu il doivent justifier l'origine de batteries (comme si des collecteurs de plastiques retracent les bouteilles collectées... ) ... une autre aberration quand on sait que la collecte des batteries et leur recyclage est une politique nationale de protection de l'environnement...

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il faut pas bruler les étapes, elle sera bénéficiaire , une fierté ..etc..ok peut etre même si c'est pas le cas actuellement,..mais, un seul dossier devra être tranchant maintenant : la pénalité de la douane !! donc, est ce que le sujet a été abordé ou pas ?

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زيد اشري

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La société Assad restera toujours l'honneur de l'industrie tunisienne nationale. Symbole de savoir-faire et d'excellence, elle incarne la fierté de notre secteur industriel et contribue au rayonnement économique de la Tunisie

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Achat : La société rebondit et elle sera bénéficiare cette année - Confirmé lors de l'AGO d'hier.

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Alors ventes ou achats le lendemain de l'AGO ? ça commence mal !!!

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